Team France Export - CROSS TRADE - Maîtriser vos opérations triangulaires - septembre 2024
Date
Le Mercredi 25 Septembre 2024
Horaires
De 09:00
à 17:00
Lieu
Caen, Le Havre ou Alençon
Maîtriser les risques d'une opération triangulaire intracommunautaire
Programme
- Terminologie, enjeux et risques triangulaires
- Les différents types de triangulaires - principes de base - critères de complexité
- Les opérations triangulaires intracommunautaires simplifiées
- Les triangulaires extracommunautaires (flux hors UE)
- Quels Incoterms® choisir ?
- Qui fait la douane export et import ?
- Quels documents fournir et à qui ?
- Faut-il une représentation fiscale ?
- Comment justifier la vente HT ?
- Faut-il établir une DEB ?
- Que déclarer sur le CA3 ?
- Qui déclare l’origine ?
- Quelle valeur en douane à sa sortie d’un entrepôt sous douane ?
- Comment satisfaire les exigences à destination ?
- Comment se faire payer ?
- Quid du SAV ?
- Quid de la confidentialité ?
- Les principaux cas d'opérations triangulaires extracommunautaires
- France en tant qu’acheteur-revendeur
- France en tant qu’expéditeur
- France en tant que destinataire final
- Les opérations triangulaires et la fiscalité
- Les sources d'informations pour s'adapter aux particularités de chacun des pays
Organisateurs :
