Team France Export - Acquérir l’essentiel de la douane import/export

Comprendre l’organisation des échanges internationaux

• Le schéma logistique des flux internationaux
• Le rôle de la douane
• Le rappel des Incoterms® 2020

Appréhender les fondamentaux de la déclaration en douane

• L’Espèce tarifaire (HS code), l’Origine et la Valeur des marchandises (RTC, RCO)
• Le calcul des droits et taxes
• Les statuts des opérateurs : EA - EE - OEA
• Les règles de sûretés sécurités ECS/ICS

Maîtriser les opérations extracommunautaires

• Le principe déclaratif et le Document Administratif Unique
• Les droits de douane à l’entrée de l’UE et à l’export
• Les éléments obligatoires de la facture export
• La liasse documentaire par pays et type de produits
• Les obligations déclaratives en matière de TVA : TVA 2022

Les régimes douaniers

• Les régimes définitifs
• Les régimes particuliers : utilisation - stockage - transformation
• Le Transit, le TIR, le carnet ATA