Comprendre l’organisation des échanges internationaux
- Le schéma logistique des flux internationaux
- Les réglementations internationales
- Le rappel des incoterms 2020
Connaître les bases de la déclaration en douane
- L’espèce tarifaire (HS code), l’origine et la valeur du produit RTC, RCO
- Le calcul de la liquidation douanière
- Le calcul de l’assiette des droits et taxes
- Les statuts des opérateurs : EA - EE - OEA
- Les procédures de dédouanement : commun, PDD, DCN, DCC
- Les règles de sûretés sécurités : ECS - ICS vers ICS2
Maîtriser les opérations intracommunautaires
- Les flux intracommunautaires
- Les cas spécifiques, les opérations triangulaires
- La facturation et le régime de la TVA
- Le nouveau traitement des échanges intracommunautaires
- Trouver le code TVA intracommunautaire (VIES)
Maîtriser les opérations extracommunautaires
- Le principe déclaratif et le Document Administratif Unique
- Les droits de douane à l’entrée de l’UE et à l’export
- Les éléments obligatoires de la facture export
- La liasse documentaire par pays et type de produit
- Les obligations déclaratives en matière de TVA : TVA 2022
Appréhender les régimes douaniers
- Les régimes définitifs
- La définition et l’utilisation des régimes particuliers : utilisation - stockage - transformation
- Le Transit externe et interne, le TIR, le carnet ATA
- La réglementation spécifique aux échanges standards, retours, emballages
Comprendre et maîtriser les opérations de transport
- Les spécificités juridiques et opérationnelles des transports routiers, maritimes, et aériens
- Le choix du prestataire
- Les rôles et responsabilités du transporteur, transitaire, commissionnaire de transport, représentant en douane