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Soirée Economique

Team France Export - Maîtriser les fondamentaux de la douane et du transport

Date
Horaires
De 09:00 à 17:00
Lieu

Evreux, France

Objectifs

  • Identifier et mettre en place les différentes procédures de dédouanement

  • Préconiser une solution logistique en fonction des contraintes douanières

Programme

Comprendre l’organisation des échanges internationaux 

  • Le schéma logistique des flux internationaux
  • Les réglementations internationales
  • Le rappel des incoterms 2020

 

Connaître les bases de la déclaration en douane 

  • L’espèce tarifaire (HS code), l’origine et la valeur du produit RTC, RCO
  • Le calcul de la liquidation douanière
  • Le calcul de l’assiette des droits et taxes
  • Les statuts des opérateurs : EA - EE - OEA
  • Les procédures de dédouanement : commun, PDD, DCN, DCC
  • Les règles de sûretés sécurités : ECS - ICS vers ICS2

 

 Maîtriser les opérations intracommunautaires

  • Les flux intracommunautaires
  • Les cas spécifiques, les opérations triangulaires
  • La facturation et le régime de la TVA
  • Le nouveau traitement des échanges intracommunautaires
  • Trouver le code TVA intracommunautaire (VIES) 

 

Maîtriser les opérations extracommunautaires

  • Le principe déclaratif et le Document Administratif Unique
  • Les droits de douane à l’entrée de l’UE et à l’export
  • Les éléments obligatoires de la facture export
  • La liasse documentaire par pays et type de produit
  • Les obligations déclaratives en matière de TVA : TVA 2022

 

 Appréhender les régimes douaniers

  • Les régimes définitifs
  • La définition et l’utilisation des régimes particuliers : utilisation - stockage - transformation
  • Le Transit externe et interne, le TIR, le carnet ATA
  • La réglementation spécifique aux échanges standards, retours, emballages 

 

Comprendre et maîtriser les opérations de transport

  • Les spécificités juridiques et opérationnelles des transports routiers, maritimes, et aériens
  • Le choix du prestataire
  • Les rôles et responsabilités du transporteur, transitaire, commissionnaire de transport, représentant en douane

Durée

3 jours (21 heures)

Lieu

Evreux, France

PRÉREQUIS

Pas d’exigence spécifique

PUBLIC CONCERNÉ

-Responsables Logistique, Transports internationaux, Douanes, ADV, Ventes, Achats, Contrôle de gestion, Approvisionnements.

Organisateurs :
Programme Régional