Team France Export - Maîtriser les fondamentaux de la douane et du transport

Comprendre l’organisation des échanges internationaux 

• Le schéma logistique des flux internationaux
• Les réglementations internationales
• Le rappel des incoterms 2020

Connaître les bases de la déclaration en douane 

• L’espèce tarifaire (HS code), l’origine et la valeur du produit RTC, RCO
• Le calcul de la liquidation douanière
• Le calcul de l’assiette des droits et taxes
• Les statuts des opérateurs : EA - EE - OEA
• Les procédures de dédouanement : commun, PDD, DCN, DCC
• Les règles de sûretés sécurités : ECS - ICS vers ICS2

 Maîtriser les opérations intracommunautaires

• Les flux intracommunautaires
• Les cas spécifiques, les opérations triangulaires
• La facturation et le régime de la TVA
• Le nouveau traitement des échanges intracommunautaires
• Trouver le code TVA intracommunautaire (VIES) 

Maîtriser les opérations extracommunautaires

• Le principe déclaratif et le Document Administratif Unique
• Les droits de douane à l’entrée de l’UE et à l’export
• Les éléments obligatoires de la facture export
• La liasse documentaire par pays et type de produit
• Les obligations déclaratives en matière de TVA : TVA 2022

 Appréhender les régimes douaniers

• Les régimes définitifs
• La définition et l’utilisation des régimes particuliers : utilisation - stockage - transformation
• Le Transit externe et interne, le TIR, le carnet ATA
• La réglementation spécifique aux échanges standards, retours, emballages 

Comprendre et maîtriser les opérations de transport

• Les spécificités juridiques et opérationnelles des transports routiers, maritimes, et aériens
• Le choix du prestataire
• Les rôles et responsabilités du transporteur, transitaire, commissionnaire de transport, représentant en douane